Conditions générales d'utilisation

Règlement intérieur de l'association : L' Association CAST à but non lucratif Article 1 : Objet L'association CAST a pour objet de . Article 2 : Membres Sont membres de l'association toute personne ayant adhéré aux statuts, payé la cotisation annuelle et reçu une carte d'adhésion. Article 3 : Cotisation Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'Assemblée Générale. Article 4 : Assemblée Générale L'Assemblée Générale se réunit une fois par an sur convocation du Président pour décider des grandes orientations. Article 5 : Conseil d'administration Le Conseil d'administration est composé de [précisez les rôles et les membres]. Il gère les affaires courantes. Article 6 : Ressources Les ressources de l'association proviennent des cotisations, dons et subventions. Article 7 : Activités Les activités de l'association visent à promouvoir [précisez ici vos actions]. Article 8 : Règlement disciplinaire Tout membre doit respecter les règles établies. En cas de non-conformité, des mesures disciplinaires peuvent être prises. Article 9 : Modifications du règlement Les modifications du présent règlement doivent être adoptées en Assemblée Générale. Article 10 : Dissolution En cas de dissolution, le patrimoine de l'association sera reversé à une autre association poursuivant des objectifs similaires.